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Marques déposées par CELBERT née HOUSSAIS
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LES MELUSINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MELUSINES
CELBERT née HOUSSAIS

Numéro de dépôt :
1516915
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2018

Présentation de la marque LES MELUSINES

Déposée le 11 mai 1988 par CELBERT née HOUSSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MELUSINES »

Le déposant est CELBERT née HOUSSAIS domicilié(e) L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372768) - 35330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jean CELBERT domicilié(e) L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372768) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MELUSINES est expirée depuis le 11 mai 2018.

CELBERT née HOUSSAIS a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE FROMENTIN


CELBERT née HOUSSAIS - L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372768) - 35330 - France


Mme Jean CELBERT - L'Ecaubut,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2372768) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372768 - Publication au BOPI 2008-05-15

Renouvellement sans limitation n°2112348 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475972 - Publication au BOPI 2008-06-16

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.